Descripteurs
 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel
droit intellectuel |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licen[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Périodiques CDI 23625 Disponible 
Article : texte imprimé
Présentation de la doctrine de Frédéric Bastiat, économiste français du 19e siècle, à propos du droit de propriété intellectuelle illimité de l'auteur sur ses oeuvres de l'esprit ; extrait de la "Lettre sur la propriété intellectuelle", parue en[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Périodiques CDI 23666 Disponible 
texte imprimé
La place qu'occupe la Propriété Intellectuelle dans le monde d'aujourd'hui : les aspects juridiques, les aspects économiques, les débats de société (brevetabilité du vivant, utilité sociale de la PI, logiciels, droits d'auteur et internet...Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346BRE Documentaires CDI 06382 Disponible 
Article : texte imprimé
Le point juridique sur la notion de marque : définition en droit de la propriété industrielle ; les éléments constitutifs d'une marque et le dépôt à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ; l'impératif juridique de s'opposer à[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Périodiques CDI 23996 Disponible
